Mentions légales

Loi Informatique et Libertés :

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, nous vous informons que :

• Vous êtes actuellement connecté au site https://ltp74-trappier.fr
• Ce site web est édité par la société LTP 74, immatriculée sous le numéro 981 506 645 au RCS de Annecy.
• Siège social : 281 Route de la Gare, 74700 SALLANCHES
• Le site est conçu et administré par Dieupart Publicité, situé à Sallanches.
• L’hébergement du site est assuré par la société O2SWITCH, située Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand.

Pour toute remarque concernant le fonctionnement du site, vous pouvez contacter l’éditeur : Dieup’Art Publicité, Sallanches.

Toute personne déposant des informations personnelles sur ce site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces informations.

Ces droits peuvent être exercés par courrier à l’adresse suivante : LTP 74 – 281 Route de la Gare, 74700 SALLANCHES, ou via le formulaire de contact.

—

Droits de la Propriété Intellectuelle – Copyright :

Tous les éléments du site (textes, images, logos, graphismes) sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation expresse du Directeur de la publication est interdite.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée, notamment à des fins pédagogiques, sous réserve du respect des conditions suivantes :

• Diffusion gratuite
• Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération)
• Indication claire et lisible de la source : « Source : LTP 74 – https://ltp74-trappier.fr« 

Pour toute autre utilisation, veuillez contacter le Directeur de la publication.

—

Liens Hypertextes :

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites tiers et des risques éventuels liés à leur utilisation.

Le Directeur de la publication se réserve le droit d’engager la responsabilité de tout auteur d’un lien hypertexte vers ce site dans les cas suivants :

• Absence d’autorisation préalable pour un lien vers une page autre que la page d’accueil
• Non-respect des droits d’auteur et de propriété intellectuelle relatifs aux éléments du site
• Absence d’identification claire du site lié, pouvant créer une confusion pour l’utilisateur